| Animaux de compagnie et location | |
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Auteur | Message |
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odredan Posteur très inspiré
Nombre de message : 141 Localisation : ardeche Date d'inscription : 28/04/2008 Noms de mes chiens: : sankha (border collie) sirius (dogue argentin) Une citation que j'aime bien: : C'est pas parce qu'ils sont nombreux à avoir tords qu'ils ont raison
| Sujet: Animaux de compagnie et location Ven 26 Nov 2010, 20:47 | |
| Bonjour à tous et toutes!! Voilà mon super coup de gueule qui ne fait que monter en moi depuis quelques années!!! je suis en couple j'ai un border de bientôt 3 ans et un dogue argentin de 9 ans , je suis saisonnière, c'est à dire que je travaille en général 5 mois l'hiver et parfois l'été le reste du temps c'est vacances !!! j'ai choisi ce mode de vie car cela me permets d'avoir pas mal de vacances de voyager etc... Sauf que chaque année j'ai beau avoir un travail "sur" pour trouver un logement c'est juste une super galère, les propriétaires, ou sont francs et disent qu'ils ne veulent pas d'animaux ou on me trouve des excuses bidons!! Faudrait peut etre que ces gens là comprennent que chiens n'est pas synonyme de désastre, enfin personnellement j'ai deux chiens pas pour qu'ils soient des contraintes pour moi et les autres mes chiens savent se tenir, ils sont tous les deux allés en club canins et respectent les règles!!! A l'heure d'aujourd'hui je suis obligée de mentir de dire que je n'ai pas d'animaux et mettre les propriétaires devant le fait accompli après signature, je trouve ça vraiment triste, et moi qui n'aime pas mentir ça me rend malade de partir sur des bases de mensonges dans une relation humaine Je me suis renseignée et un propriétaire n'a pas le droit de refuser l'accès à la location pour motif d'animaux de compagnie, il n'a pas le droit de le stipuler dans le bail ni dans aucun réglement intérieur a bon entendeur Salut!! ah ca me fait du bien mdr | |
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absynthe33 Bordermaniaque avéré
Nombre de message : 1455 Localisation : La teste de buch Date d'inscription : 27/08/2010 Noms de mes chiens: : Faun Une citation que j'aime bien: : Qui parle dans mon dos mon cul le contemple
| Sujet: Re: Animaux de compagnie et location Ven 26 Nov 2010, 21:05 | |
| Petite question à quel endroit as tu trouvé les textes régissant les droits des propriétaires concernant les animaux cela m'intéresse beaucoup | |
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odredan Posteur très inspiré
Nombre de message : 141 Localisation : ardeche Date d'inscription : 28/04/2008 Noms de mes chiens: : sankha (border collie) sirius (dogue argentin) Une citation que j'aime bien: : C'est pas parce qu'ils sont nombreux à avoir tords qu'ils ont raison
| Sujet: Re: Animaux de compagnie et location Ven 26 Nov 2010, 21:12 | |
| http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3810370-refuser-un-animal-dans-un-logement-locatif
voilà le lien!!
tu rencontres un problème similaire?
je suis juste outrée et triste de devoir mentir pour garder mes chiens avec moi, la nature humaine est parfois vraiment décevante | |
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boubou Gardien du Forum
Nombre de message : 11970 Localisation : 4556 Bolken (Suisse) Date d'inscription : 08/01/2010 Noms de mes chiens: : Eiri, Blue, Black jack, sal, Kate, Uba, Wisp, Tweed, Spot, Tinker, Bounty et Boots
| Sujet: Re: Animaux de compagnie et location Ven 26 Nov 2010, 21:12 | |
| Oh ben tant mieux, c'est chouette pour toi En Suisse un propriétaire a le droit de refuser des chiens Tu habites au bon endroit | |
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odredan Posteur très inspiré
Nombre de message : 141 Localisation : ardeche Date d'inscription : 28/04/2008 Noms de mes chiens: : sankha (border collie) sirius (dogue argentin) Une citation que j'aime bien: : C'est pas parce qu'ils sont nombreux à avoir tords qu'ils ont raison
| Sujet: Re: Animaux de compagnie et location Ven 26 Nov 2010, 21:17 | |
| ouai j'ai la loi de mon côté on va dire mais je trouve cela navrant de devoir mentir, oui j'ai possibilité de trouver un appartement, avec mes chiens en toute légalité, mais devoir chercher des lois pour s'imposer je trouve ca triste en fait!!!! je ne suis pas procédurière et de devoir en arriver à faire les choses dans le dos je trouve ça pas cool!!! mais je n'ai pas le choix/.... (meme si on l'a toujours ) c'est que je vais me pointer avec mes deux chiens que j'ai dis que j'avais pas d'animaux, que la proprio va halluciner, et on va pas partir sur des bases sympas , ce que j'aurais préféré entre nous | |
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absynthe33 Bordermaniaque avéré
Nombre de message : 1455 Localisation : La teste de buch Date d'inscription : 27/08/2010 Noms de mes chiens: : Faun Une citation que j'aime bien: : Qui parle dans mon dos mon cul le contemple
| Sujet: Re: Animaux de compagnie et location Ven 26 Nov 2010, 21:19 | |
| Merci pour le lien Je ne rencontre pas personnellement ce problème mais je connais des gens qui sont un peu ennuyés par leur proprio je vais faire passer | |
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boubou Gardien du Forum
Nombre de message : 11970 Localisation : 4556 Bolken (Suisse) Date d'inscription : 08/01/2010 Noms de mes chiens: : Eiri, Blue, Black jack, sal, Kate, Uba, Wisp, Tweed, Spot, Tinker, Bounty et Boots
| Sujet: Re: Animaux de compagnie et location Ven 26 Nov 2010, 21:23 | |
| - odredan a écrit:
- ouai j'ai la loi de mon côté on va dire mais je trouve cela navrant de devoir mentir, oui j'ai possibilité de trouver un appartement, avec mes chiens en toute légalité, mais devoir chercher des lois pour s'imposer je trouve ca triste en fait!!!!
D'accord avec toi, mais en général si une loi est faite c'est justement parce qu'il y a des gens qui n'avaient aucun respect avec leurs chiens Et c'est toujours ceux qui justement respectent les autres qui à la fin trinquent à cause des lois Tant mieux pour toi que tu puisses t'installer avec tes deux chiens Bisous | |
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odredan Posteur très inspiré
Nombre de message : 141 Localisation : ardeche Date d'inscription : 28/04/2008 Noms de mes chiens: : sankha (border collie) sirius (dogue argentin) Une citation que j'aime bien: : C'est pas parce qu'ils sont nombreux à avoir tords qu'ils ont raison
| Sujet: Re: Animaux de compagnie et location Ven 26 Nov 2010, 21:29 | |
| c'est vrai que j'ai de la chance, et c'est vrai que tous les animaux ne sont pas si adooorrraaaaabllleees que mes loulous
je comprends que les proprios se méfient, mais au lieu de me refuser un millions (j'exagère un peu lol) d'appartement on s'arrange avec un chèque de caution, desclauses specifiques une responsabilité civile, je suis même prête à donnée des coordonnées d'appartement que j'ai déjà loué, je veux bien présenter mes chiens, pour être tout à fait honnête!!! Le problème qui se pose souvent c'est que si tu dis que tu as des animaux de compagnie avant la signature du bail, en général ils prétexte une autre excuse, elle "légale" pour ne pas te louer!!! Donc mes mensonges sont "forcés", c'est pour cela que je disais que j'étais obligée d'arriver à mentir avant de connaître l'avis du propriétaire, peut être très sympa!! Et c'est au final pas cool pour moi ni poru les proprio
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Invité Invité
| Sujet: Re: Animaux de compagnie et location Ven 26 Nov 2010, 21:32 | |
| j'ai rencontré les mêmes difficultés que toi Odedran j'ai même vu des propriétaires qui refusaient les animaux....... et les enfants de - de 3 ans !!! ou c'est au choix..... |
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odredan Posteur très inspiré
Nombre de message : 141 Localisation : ardeche Date d'inscription : 28/04/2008 Noms de mes chiens: : sankha (border collie) sirius (dogue argentin) Une citation que j'aime bien: : C'est pas parce qu'ils sont nombreux à avoir tords qu'ils ont raison
| Sujet: Re: Animaux de compagnie et location Ven 26 Nov 2010, 21:35 | |
| non serieusement je m'en veux pas d'imposer mes chiens meme si j'ai dis que j'en avais pas mais ce qui m'ennuie, et c'est clair c'est pas la mort, c'est de devoir mentir et ou de devoir m'appuyer sur une loi alors que discuter aurait peut etre pu faire l'affaire!!!!!!! je vous dirais si avec la proprio qui habite juste au dessus au se trucide des yeux ou pas mdr | |
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Akira Gardien du Forum
Nombre de message : 7397 Localisation : Hérault Date d'inscription : 03/04/2008 Noms de mes chiens: : Akira, Esmé, Dolunay, Galice et Huzur Une citation que j'aime bien: : Ce ne sont que de vieilles pierres et pourtant chaque jour elles me font la grace de pouvoir les regarder. Merci mon Dieu
| Sujet: Re: Animaux de compagnie et location Ven 26 Nov 2010, 22:16 | |
| Pfff je n'ai jamais eu à subir ça et j'espère à ne jamais devoir me battre pour pouvoir trouver un toit avec mes animaux, c'est un monde tout de même... | |
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lunacaramel Bordermaniaque avéré
Nombre de message : 972 Localisation : GUISE Date d'inscription : 08/01/2010 Noms de mes chiens: : Taos, Falko et Hasko
| Sujet: Re: Animaux de compagnie et location Ven 26 Nov 2010, 22:20 | |
| Je comprend ton coup de gueule mais il faut te dire qu'il n'y a pas que des gens comme toi, déjà quand tu loue parfois tu as d'énorme frais après certain locataire que même les deux loyers de caution sont loin de couvrir, alors quand ils ont des chiens... j'en ai vu découper une porte d'entré de sécurité (genre 1200€ la porte) pour poser une trappe pour leur chien, imagine le reste. Je connaissais quelqu'un qui loué des chambres d'hôtes et accepté les animaux mais il a fini par changer d'avis (malgré qu'il est lui même propriétaire de chien) a force de ramasser les déjections dans les chambres sans compter les porte abimé, etc... | |
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odredan Posteur très inspiré
Nombre de message : 141 Localisation : ardeche Date d'inscription : 28/04/2008 Noms de mes chiens: : sankha (border collie) sirius (dogue argentin) Une citation que j'aime bien: : C'est pas parce qu'ils sont nombreux à avoir tords qu'ils ont raison
| Sujet: Re: Animaux de compagnie et location Ven 26 Nov 2010, 22:35 | |
| ça c'est clair que y'en a qui abuse!!!! et je comprends mais il devrait y avoir moyen en discutant entre humain de palier à tout problème, se fermer, (quelque soit le sujet) n'a jamais été la solution!!! comme je disais mettre des clauses partiuclières laisser un chèque renduà l'etat des lieux plus élevés qu'une caution, enfin quand on veut on peut!!!!!! un probleme une fois n'est pas un probleme avec tous les gens c'est un peu trop vite généralisé quand meme à mon goût en tout cas jsuis peut etre utopiste après tout lol penser que tout peut marcher sur la confiance et la franchise quelle idée!!!! | |
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boubou Gardien du Forum
Nombre de message : 11970 Localisation : 4556 Bolken (Suisse) Date d'inscription : 08/01/2010 Noms de mes chiens: : Eiri, Blue, Black jack, sal, Kate, Uba, Wisp, Tweed, Spot, Tinker, Bounty et Boots
| Sujet: Re: Animaux de compagnie et location Ven 26 Nov 2010, 22:38 | |
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odredan Posteur très inspiré
Nombre de message : 141 Localisation : ardeche Date d'inscription : 28/04/2008 Noms de mes chiens: : sankha (border collie) sirius (dogue argentin) Une citation que j'aime bien: : C'est pas parce qu'ils sont nombreux à avoir tords qu'ils ont raison
| Sujet: Re: Animaux de compagnie et location Ven 26 Nov 2010, 22:41 | |
| merci en tout cas ça fait du bien de se sentir un peu soutenue après cette avalanche de non et ce stress qui commence à monter d'affronter mon GROS MENSONGE Allez merci encore et jevous tiendrai au courant lol | |
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chyma Bordermaniaque avéré
Nombre de message : 1889 Localisation : 38, 63; d'ici et de là (isère) Date d'inscription : 06/10/2008 Noms de mes chiens: : Falie et Jalla: Border Collie; Flash: Husky Sibérien
| Sujet: Re: Animaux de compagnie et location Jeu 09 Déc 2010, 20:44 | |
| j'ai une copine qui a une beauceronne. elle cherche à partir de la où elle est car elle a des soucis avec le logement et le proprio ne veut rien savoir de tous les soucis qu'elle a. donc du coup cela fais 4 mois qu'elle cherche un logement et c'est soit un logement pourri, soit les proprios ne veulent rien savoir, car elle a une chienne, vu le gabarit ils prennent peur, car il pense que le chien va tous sacagé. je trouve cela vraiment dégoutant pour les personnes seule ou en couple avec des zanimaux de pas pouvoir se logé.
il va falloir que je lui passe le lien que vous avait mis, et que je lui dise qu'elle fasse la même chose que toi.
elle avait aussi une solution pour etre tranquille plus ou moins mais elle n'est pas sur que les gens acceptent les chiens, c'était de faire de la colocation mais c'est une autre affaire.
les gens sont de plus en plus méfiant avec tous le monde, c'est de la folie, ce monde de fou, mais c'est compréhensible dans l'autre sens.
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absynthe33 Bordermaniaque avéré
Nombre de message : 1455 Localisation : La teste de buch Date d'inscription : 27/08/2010 Noms de mes chiens: : Faun Une citation que j'aime bien: : Qui parle dans mon dos mon cul le contemple
| Sujet: Re: Animaux de compagnie et location Mar 15 Mar 2011, 09:30 | |
| Je remonte ce sujet car j'ai trouvé un article fort intéressant pour ceux et elles qui font de la location saisonnière et veulent emmener leur cher animal de compagnie
Une association de consommateurs a obtenu la nullité de l’interdiction d’un chien ou d’un chat dans la rédaction des baux de location saisonnière. C’est grâce à une loi de 1970 que cela a été rendu possible.
Dès lors qu’un animal ne cause ni dégradation ni gène, le propriétaire ne peut pas interdire à ses locataires de détenir un animal de compagnie. Cela est valable pour les locations à l’année. Toutefois, dans les locations saisonnières (de vacances), il était encore fréquent de trouver ce genre de clause.
La Cour de cassation vient de le confirmer de manière claire et précise : toute interdiction de l'animal familier dans le contrat de location saisonnière est une clause illicite.
Que le loueur, auteur de la clause, soit ou non un professionnel, la clause doit être supprimée car elle est abusive, selon la justice.
Interdit d'interdire !
Une association de consommateurs a obtenu cette décision en invoquant une loi de 1970 qui interdit d'exclure la détention d'un animal domestique dans les baux d'habitation. Elle avait attaqué une association de locations de vacances, qui permettait à ses membres, propriétaires, d'interdire les animaux dans le logement de vacances qu'ils proposaient.
Pour l'association, il fallait faire une différence entre la location saisonnière et l'habitation louée à l'année, seule visée, selon elle, par la loi qui interdit d'interdire les animaux*.
Mais pour la Cour de cassation, "les dispositions impératives (de la loi de 1970) s'appliquent, par la généralité de leurs termes, aux locations saisonnières qui portent sur des locaux d'habitation". Les juges n'ont cependant pas indiqué quel animal pouvait entrer dans la catégorie "familier"*.
En tout cas, cela devrait permettre aux maitres de chiens et chats de se déplacer plus facilement.
*Source : lci/TF1 | |
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samuel066 Bordermaniaque avéré
Nombre de message : 1050 Localisation : 66 Date d'inscription : 10/11/2008 Noms de mes chiens: : callie,Edenn'Red,Falone,Chester et harry Une citation que j'aime bien: : vive le travail au troupeau
| Sujet: Re: Animaux de compagnie et location Mar 15 Mar 2011, 09:58 | |
| je mets un appart en location et je n'ai aucunement le droit de refuser un chien sauf catégoriser! malheureusement je dois les refuser non pas parceque ca me plait moi je m'en fou que mon locataire ai un rott ou autre c'est la résidence qui ne veut pas de ces chiens la! En france un proprio n'a pas le droit ! mais si c'est marqué dans le bail et que tu as signé voila !le mieu est de ne rien dire comme ca il ne le mette pas ca n'est pas mentir c'est omettre un gros détails (j'ai des chiens)!
si vous avez des questions rapport au proprio et locataire je suis la pour vous aider | |
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| Sujet: Re: Animaux de compagnie et location | |
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