| Chiens qui se sauvent | |
|
+5Anjy nounoursnanar youtit kathoune powley 9 participants |
Auteur | Message |
---|
powley Bordermaniaque avéré
Nombre de message : 11129 Localisation : Les pieds dans l'océan, la tête à la montagne Date d'inscription : 26/08/2007 Noms de mes chiens: : Cartoon Le Bleu, Nomade le noir Une citation que j'aime bien: : Un berger sans chien, c'est comme un coiffeur sans ciseau
| Sujet: Chiens qui se sauvent Dim 04 Jan 2009, 00:43 | |
| Voilà avant nous avions un superbe grillage de 2m de haut coullé dans du béton, enfin impossible pour les chiens de se sauver. Mais notre nouveau voisin a demander son droit de passage qui doit faire 1m.Donc on a due accepter ( foutue loie). Brefs on a due tout retirer notre grillage pour que le voison fasse son foutue droit de passage. Il a mit un grillage a 40cm du sol donc depuis pour les chiens rien de plus simple pour se barrer. On a beau essayer de cacher les trous, y'a rien a faire et bien sur le voisin s'en fiche lui..... Donc maintenant des que je mets les chiens dehors, Ucal et Spyke se sauvent, ( par Cartoon l'es sage lui ) le trucs c'est qu'on habite a coter de la sernam donc les voitures r'oulent vite.J'ai beau les attendre de l'autre coté et les gronder il s'en fiche et si je reste dehors avec eux il me regarde sans bouger, pendant 30 min l'autre jours Quelqu'un aurait une solution magique? | |
|
| |
kathoune Bordermaniaque avéré
Nombre de message : 4069 Localisation : Rodez en aveyron Date d'inscription : 07/07/2007 Noms de mes chiens: : toska et volt'r (border) et Enook (berger hollandais poils long)
| Sujet: Re: Chiens qui se sauvent Dim 04 Jan 2009, 01:07 | |
| bein refaire une cloture? ou alors fil electrique | |
|
| |
powley Bordermaniaque avéré
Nombre de message : 11129 Localisation : Les pieds dans l'océan, la tête à la montagne Date d'inscription : 26/08/2007 Noms de mes chiens: : Cartoon Le Bleu, Nomade le noir Une citation que j'aime bien: : Un berger sans chien, c'est comme un coiffeur sans ciseau
| Sujet: Re: Chiens qui se sauvent Dim 04 Jan 2009, 01:12 | |
| Mais c'est la clmoture du voisin :trisounet: Un fil electrique aie... | |
|
| |
kathoune Bordermaniaque avéré
Nombre de message : 4069 Localisation : Rodez en aveyron Date d'inscription : 07/07/2007 Noms de mes chiens: : toska et volt'r (border) et Enook (berger hollandais poils long)
| Sujet: Re: Chiens qui se sauvent Dim 04 Jan 2009, 01:34 | |
| je comprend pas tout, le droit de passage s'est juste un chemin, rien ne vous empeche de recloturé votre jardin? | |
|
| |
youtit Bordermaniaque avéré
Nombre de message : 4737 Localisation : Mathay (25) Date d'inscription : 11/03/2008 Noms de mes chiens: : Youka 13/03/2007, Haaren 24/09/2012 et Volf 08/04/2004-12/05/2007 Une citation que j'aime bien: : De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent. (Coluche)
| Sujet: Re: Chiens qui se sauvent Dim 04 Jan 2009, 01:57 | |
| - kathoune a écrit:
- je comprend pas tout, le droit de passage s'est juste un chemin, rien ne vous empeche de recloturé votre jardin?
http://www.droitquotidien.net/Pages%20rubriques/servitudepassage.html | |
|
| |
nounoursnanar Bordermaniaque avéré
Nombre de message : 3823 Localisation : Freyming-Merlebach FRANCE Date d'inscription : 06/11/2007 Noms de mes chiens: : Cheyenne & Rocky Une citation que j'aime bien: : Des critiques! oui, mais uniquement constructives.
| Sujet: Re: Chiens qui se sauvent Dim 04 Jan 2009, 03:48 | |
| tu as été mal renxeigné sur le droit de passage, lui a peut etre le droit de passage, mais tu reste proprietaire du terrain, tu aurais du mettre simplement deux portes, et lui laisser le passage avec obligation de fermer les dites portes, faudrait voir la configuration, mais tu ne peut pas ferme le long de cette astreinte, il me semble meme qui si tu abandonne tout droit sur cette astreinte, c'est ton voisin qui doit payer, a voir avec un juriste | |
|
| |
Anjy Bordermaniaque avéré
Nombre de message : 1238 Localisation : Carnutes valley (28) Date d'inscription : 25/08/2008 Noms de mes chiens: : Anjy (Bouledogue) et Eaven (BC)
| Sujet: Re: Chiens qui se sauvent Dim 04 Jan 2009, 10:40 | |
| je n'y connais rien en droit de passage. Sinon va voir le post "mon chien se sauve et se balade sur l'autoroute " un truc comme ça. | |
|
| |
Supplete Gardien du Forum
Nombre de message : 13635 Localisation : Pays des 3 frontières Date d'inscription : 31/03/2007 Noms de mes chiens: : Clymens la sable,Nell l'indéfini-sable et Laf la saddle Une citation que j'aime bien: : On ne voit bien qu'avec le coeur,l'essentiel est invisible pour les yeux
| Sujet: Re: Chiens qui se sauvent Dim 04 Jan 2009, 10:55 | |
| Ucal tu peut m'en dire plus sur son droit de passage,il passe au milieu de votre terrain ,sur le coté.....
Dans l'absolu un droit de passage ça veut dire ce que ça veut dire,vous devez lui laissez un espace où il peut passer(et encore à voir si le droit est pour des véhicules ou des piétons)c'est tout,comme l'a dit Nounours:vous mettiez un portail de chaque coté avec obligation qu'il les referme. Et comme ce passage est chez vous,si vous voulez remettre du grillage de 2m de haut c'est votre droit vous êtes chez vous ,tant que le mr peut passer sur un chemin praticable le reste il n'a pas a s'en occupé. Et si vraiment il vous cherche des poux,il suffit d'un rendez vous chez le notaire pour mettre par écrit les conditions du droit de passage:qui quand avec quoi,indemnités..... | |
|
| |
gaiacamille Bordermaniaque avéré
Nombre de message : 257 Localisation : . Date d'inscription : 13/12/2008 Noms de mes chiens: : Dièse , border collie Une citation que j'aime bien: : Une main de fer dans un gant de velour...
| Sujet: Re: Chiens qui se sauvent Dim 04 Jan 2009, 11:29 | |
| | |
|
| |
samuel066 Bordermaniaque avéré
Nombre de message : 1050 Localisation : 66 Date d'inscription : 10/11/2008 Noms de mes chiens: : callie,Edenn'Red,Falone,Chester et harry Une citation que j'aime bien: : vive le travail au troupeau
| Sujet: Re: Chiens qui se sauvent Dim 04 Jan 2009, 11:55 | |
| une cloture electrique et un collier qui va avec c'est tres efficace le chien comprend vite jusqu ou il peut aller et puis ca depend de quel droit de passage tu parles ! il doit pouvoir accedder pour tailler sa haie par exemple mais en aucun cas pour venir chez toi comme ca la solution avec deux portillons aurai été plus simple pour tout le monde | |
|
| |
powley Bordermaniaque avéré
Nombre de message : 11129 Localisation : Les pieds dans l'océan, la tête à la montagne Date d'inscription : 26/08/2007 Noms de mes chiens: : Cartoon Le Bleu, Nomade le noir Une citation que j'aime bien: : Un berger sans chien, c'est comme un coiffeur sans ciseau
| Sujet: Re: Chiens qui se sauvent Dim 04 Jan 2009, 12:27 | |
| D'accord merci! Le droit de passage se trouve le coté gauche, je vais en parler a ma mere pour le portail se serait une solution.Je ne pensait pas qu'on pouvait l'obliger. | |
|
| |
Supplete Gardien du Forum
Nombre de message : 13635 Localisation : Pays des 3 frontières Date d'inscription : 31/03/2007 Noms de mes chiens: : Clymens la sable,Nell l'indéfini-sable et Laf la saddle Une citation que j'aime bien: : On ne voit bien qu'avec le coeur,l'essentiel est invisible pour les yeux
| Sujet: Re: Chiens qui se sauvent Dim 04 Jan 2009, 12:29 | |
| Tu peux faire un petit dessin de votre terrain et du fameux passage. Mais e le redis si le passage est sur votre propriété c'est vous qui décidez de la hauteur du grillage....lui il a juste le droit de passer. | |
|
| |
Surlaroute Gardien du Forum
Nombre de message : 13837 Localisation : Plateaux du Pilat Date d'inscription : 14/12/2007 Noms de mes chiens: : Bougie et Diego (mais aussi Kindy et les autres amours de chiens) Une citation que j'aime bien: : Qui ne veut pas la guerre prépare la paix.
| Sujet: Re: Chiens qui se sauvent Dim 04 Jan 2009, 13:24 | |
| | |
|
| |
nounoursnanar Bordermaniaque avéré
Nombre de message : 3823 Localisation : Freyming-Merlebach FRANCE Date d'inscription : 06/11/2007 Noms de mes chiens: : Cheyenne & Rocky Une citation que j'aime bien: : Des critiques! oui, mais uniquement constructives.
| Sujet: Re: Chiens qui se sauvent Dim 04 Jan 2009, 18:42 | |
| En realité on doit parler celon le cas de servitude de passage, de servitude d'entretien courant ou de servitude d'entretien exeptionnel ( Le tour d'échelle) , servitude d'aqueduc ect ..., ceci sont sois acquis par contrat, sois par utilisation d'un droit de plus de 30ans,ut y avoir aussi des droits de passage non justifier, par simple accord famillial, et on peut faire annuler ce droit par un tribunal, mais dans tous les cas il y a des regles à respectées, autant pour le desenclavé, que pour le proprietaire, il y a des jurisprudences tres dificile à trouver vue leurs nombres et donc pour bien te conseiller il faudrait connaitre le contract ecrit ou oral, avoir un plan, et un historique du terrain | |
|
| |
Supplete Gardien du Forum
Nombre de message : 13635 Localisation : Pays des 3 frontières Date d'inscription : 31/03/2007 Noms de mes chiens: : Clymens la sable,Nell l'indéfini-sable et Laf la saddle Une citation que j'aime bien: : On ne voit bien qu'avec le coeur,l'essentiel est invisible pour les yeux
| Sujet: Re: Chiens qui se sauvent Dim 04 Jan 2009, 19:56 | |
| Là il ne s'agit pas de servitude d'aqueduc ou autre mais bien d'une servitude de passage. Alors après à voir si il est approprié ou pas,mais pour avoir galéré pendant 3 ans,je peux te dire que pour retrouver l'origine du droit de passage ,les clauses...c'est un peu le parcours du combattant,c'est pour cela qu'il faut tenter de faire un contrat chez un notaire en stipulant ce qu'est ce qui est autorisé(voiture,piétons,vélos,animaux...),qui est autorisé(les habitant de la parcelle enclavée,le facteur,les amis....)les modalités d'entretien dudit passage et eventualement des indemnités perçus par le proprio(si,si c'est possible).
Mais dans tous les cas le proprio reste libre de faire ce qu'il veut sur son terrain,si il lui est plus facile de mettre 2 barrières,il peut. | |
|
| |
powley Bordermaniaque avéré
Nombre de message : 11129 Localisation : Les pieds dans l'océan, la tête à la montagne Date d'inscription : 26/08/2007 Noms de mes chiens: : Cartoon Le Bleu, Nomade le noir Une citation que j'aime bien: : Un berger sans chien, c'est comme un coiffeur sans ciseau
| Sujet: Re: Chiens qui se sauvent Dim 04 Jan 2009, 20:37 | |
| Je conais le pourquoi du comment de ce droit de passage, c'est parceque derniere chez nous c'est en zone inondable donc quand c'est inondé les voisin n'on pas d'autre choix <que de passer par chez moi. | |
|
| |
Supplete Gardien du Forum
Nombre de message : 13635 Localisation : Pays des 3 frontières Date d'inscription : 31/03/2007 Noms de mes chiens: : Clymens la sable,Nell l'indéfini-sable et Laf la saddle Une citation que j'aime bien: : On ne voit bien qu'avec le coeur,l'essentiel est invisible pour les yeux
| Sujet: Re: Chiens qui se sauvent Dim 04 Jan 2009, 21:36 | |
| oui mais le droit de passage il est permanent je suppose. Enfin parles à ta mère de ce que l'on a pu te dire ici,elle avisera | |
|
| |
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: Chiens qui se sauvent | |
| |
|
| |
| Chiens qui se sauvent | |
|