Saillie non voulue, qui paye???

En résumé, le border de ma soeur s'est fait une chienne. Vu qu'elle est vieille et qu'elle a deja fait une mamite, les proprio veulent la faire avorter (si prise). Les gens sont cool, donc ils cherche ensemble un moyen pour que ca coute pas trop cher...

D'un point de vue "legal", que peut faire ma soeur pour pas avoir 200euros de veto a payer??
Je pense bien que la responsabilité civile ne prend pas ca en compte....(Oui, le tenir en laisse est une idée, mais non, elle bosse dans un centre equestre, elle peut pas le tenir tout le temps et avoir les yeux rivés sur lui..))

Des avocats sur le forum??

Je dirai si possible à l'amiable moitié moitié !

Après c'est au propriétaire du mâle de "payer" selon moi, puisqu'on ne peut pas accuser une femelle d'avoir ses chaleurs...

De plus on pourrai considérer que le mâle de ta soeur divaguait au sens légal du terme puisqu'il n'était plus sous le contrôle de ta soeur !!! (idem si accident de voiture ou autre d'ailleurs !)

je suis mitigée ....
la chienne était dans le centre équestre ?

parce que sinon le chien était chez lui ?

Ca dépend de quel des deux chiens était en divagation et quel des deux chiens était chez soi, non?

Si le male était parti pour saillir une femelle qui était dans son jardin par exemple, la responsabilité tombe sur le proprio du male.

Si la femelle était parti de chez elle et était chercher le male chez lui, et la saillie était chez lui, la responsabilité est à assumer pour le proprio de la femelle.

Si les deux chiens était en divagation (=pas sous contrôle de leurs maitres et sur une place public), je pense que le proprio de la femelle ne peux malheureusement pas exiger que le proprio du male aide; il a du faire beaucoup plus d'attention avec sa femelle en chaleur, mais selon les circonstances, le proprio du male peux quand même offrir d'aider.

Pour ca qui concerne "ne peut pas le tenir tout le temps et avoir les yeux rivés sur lui": si le chien est dans un endroit public, il est TOUJOURS sous la responsabilité de son maitre! Si elle ne peux pas avoir les yeux sur lui, dans mon avis c'est simple: il ne faut pas lui emmener au travail. Le plus obéissant et gentil chien du monde peux rencontrer le plus grand idiot, ou l'enfant qui ne sait pas se comporter avec un chien, ou le jeune qui le parent " n'avait pas les yeux rivés dessus"... Cette fois-ci c'etait juste une saillie; la prochaine fois: une enfant, voiture, tracteur, balleur de foin, cheval nerveux, cavalier manquant d'expérience...

tu peux aussi faire passer ça sur ta responsabilité civile.

ben sur le plan légal, ya pas de texte de loi qui traite ce genre de cas... la femelle était... consentante .. et apparement pas sous le contrôle du maitre... à moins que le chien de ta soeur n'ai défoncé la clôture .... donc entente à l'amiaible.. bon après quand on a une chienne agée et pas stérilisée il faut s'attendre à ce genre de problème :sad

Merci pour vos reponses, je vais lui en faire part..

Pour ce qui est de "garder les yeux rivé sur lui", honnetement, quand tu te ballades, tu as les yeux rivé non stop sur ton chien??tu regarde pas les paysage ect??? Ca fait 3 ans qu'elle est dans ce club, et j'ai jamais vu un club ou TOUT les chiens etait en laisse et surveillé constament par leur maitre.. Une fois qu'ils ont appris a ne pas rentrer dans les carrieres , ne pas se mettre dans les pattes des chevaux, et que en l'occurence, ma soeur, a expliquer de ne aps tirer la queue du gentil chien (de toute facon ils peuvent toujours courir, je rappel c'est un border, qui donc bouge tout le temps, ils sont pas pres de l'approcher), beh je vois pas ou est le pb...

Avant qu'il y a un problème (saillie pas voulue ou d'autre), on ne voit pas. Soit on fait ses propres expériences, soit on écoute ceux qui en a déjà. (Un des mes clients, propriétaire d'un centre équestre, vient juste de perdre son border à cause d'un accident; personne lui a vu partir. Un autre client, moniteur et concourrent haut niveau obeissance, a perdu 2 chiens d'un coup il y a 3 semaines; les deux sortait en jouant dans la rue le moment qu'une voiture passait un peu trop vite, devant les yeux de tout le monde. Entre seulement mes client canins, je compte 6 chiens morts en accidents voitures, 3 très gravement blesses, les 2 derniers années....)

Evidemment nous ne pouvons pas éliminer tous risques, et nous avons tous à faire le choix personnel, selon notre situation, quels risques nous acceptons et lesquels il vaut le cout et l'effort d'éviter.

Comme chez les humains, des accidents arrive, mais c'est pas pour ca qu'on arrette de vivre, qu'on ne sort plus, qu'on ne prend plus nos voitures... J'irai pas dire qu'on est ignorantes... on evite pas les accidents, et oui, on se dit toujours "et si..", mais les choses sont ce qu'elles sont...Qu'un humain ou chien meurt plus tot qu'ON l'avait prevu, ca fait mal, on se remet en question (ce qui est une bonne chose), mais c'est aps pour ca qu'on decide apres de ne plus avoir de chiens...
Je suis de ceux qui prefere voir ses chiens courir librement le plus souvent possible, en prenant evidemment une part de risques, que de les avoir en laisse a la moindre sortie...

mais le gars est venu au club avec une chienne en chaleur? en sachant que la proprio a un mâle??? il cherche un peu les pb non? pour moi si c bien cela que j'ai compris, c ke proprio de la femelle qi est inconscient et donc qui doit assumer, non?

non c'est le chien de ma soeur qui a sentie la femelle et est allé la chercher...les 2 cotés sont cool, ca va s'arranger a l'amiable...Je voulais juste savoir, du coté juridique,e t j'ai eu ma reponse

Je suis d'accord avec Solognote...malgrè qu'un arrangement à l'amiable ma parait plus sympathique et garde une bonne ambiance...

Asto a écrit:

non c'est le chien de ma soeur qui a sentie la femelle et est allé la chercher...les 2 cotés sont cool, ca va s'arranger a l'amiable...Je voulais juste savoir, du coté juridique,e t j'ai eu ma reponse

Je pense aussi que la proprio du mâle devrait contacter sa responsabilité civile. J'ai une copine pour qui ça a marché !

Pour moi le proprio de la femelle est responsable , il va au club avec sa chienne en chasse

Ça m'est arrivé, c'était mon chien qui était en divagation! il est entré dans la cour de la chienne.

Le proprio, qui était bien arrangeant, m'a contacté, je lui ai laissé mes coordonnées quand même...

Il a fait une déclaration en mentionnant qu'il n'avait pas pu attraper le chien...et c'est sa RC qui a pris en charge les frais..

Super, merci beaucoup!! Message transmis a ma soeur